Conditions générales de vente

Date de dernière mise à jour 29 Avril 2020

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société Madame Niguella Gartmann Garanger. Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les  » Conditions Générales « ), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site nigztattoo.fr (ci-après désigné un « Utilisateur » ou « Vous ») et le marchand nigztattoo.fr appartenant à l’entreprise commerciale dont la dénomination commerciale est “Soleil de Minuit Conceptstore” et dont le siège sociale est situé au 20 avenue de la republique 63100 Clermont-Ferrand. nigztattoo.fr peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues à chaque visite du site nigztattoo.fr. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Chaque achat sur nigztattoo.fr est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Madame Niguella Gartmann Garanger. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La société Madame Niguella Gartmann Garanger se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société Madame Niguella Gartmann Garanger jusqu’au paiement complet du prix.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

Article 3 – Commandes

Vous pouvez passer commande :

Sur Internet : www.nigztattoo.fr/boutique

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition le site internet suivant : https://nigztattoo.fr/boutique , 24/24h et 7/7j

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

La société Madame Niguella Gartmann Garanger se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 – Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet www.nigztattoo.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Vous noterez que nous honorerons votre commande dans la limite de nos stocks disponibles. Dans l’hypothèse où l’un des produits commandés ne serait pas disponible dans nos stocks, nous nous engageons à vous contacter par courrier électronique dans un délai de 5 jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels délais, ce produit pourrait, le cas échéant, vous être livré. Si parmi les produits commandés, certains sont temporairement indisponibles, nous vous proposerons alors de vous adresser un remboursement.

Dans le cas où vous seriez intéressé(e) par un produit en rupture de stock, vous pouvez nous envoyer un mail avec la reference ou la photo du produit concerné afin d’être prévenu(e) de son retour en stock, à l’adresse suivante : soleildeminuit.conceptstore@gmail.com

Attention, certaines pièces peuvent être envoyés après le délai d’expédition habituel, cette information est dans ce cas notifé sur la fiche produit. Si une des pièces qui compose votre commande est concernée par ce délai, l’ensemble de la commande sera expédié en même temps.

Article 5 – Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe.

Le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de l’expédition de la commande. En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités.

Article 6 – Rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont A votre charge.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la société Madame Niguella Gartmann Garanger procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Aucun retour n’est accepté concernant les articles de lingerie, bijoux, fleurs séchées, illustrations personnalisées et parfumerie, ainsi que tous les articles de la catégorie « seconde main » et « vintage ».

POUR FAIRE UN RETOUR :

– envoyer un mail à soleildeminuit.conceptstore@gmail.com avec photos de l’article et l’objet du retour

– vous recevrez ensuite un mail de confirmation de retour par notre équipe

– ensuite vous pouvez nous renvoyer votre colis à l’adresse indiquée ci-dessous, à noter que les frais d’envoi seront à votre charge

Vous pouvez retourner votre retour à l’adresse suivante :

Soleil de Minuit – Conceptstore – RETOURS

20 avenue de la republique

63100 Clermont ferrand

DÉLAI DE TRAITEMENT DU RETOUR 

Une fois le paquet remis en bon état et respectant les instructions ci-dessus, Soleil de Minuit – Conceptstore procèdera au remboursement du montant correspondant à l’article(s) dans un délai de 15 jours ouvrés.

Vous recevrez un e-mail de confirmation vous notifiant le remboursement ou la création de votre avoir

Si un erreur sur le produit est avérée, les frais de retour du client seront remboursés sur justificatif

Dans les cas exceptionnels de remboursement des frais de retour, Soleil de Minuit – Conceptstore rembourse à hauteur des frais minimum d’un Colissimo simple relatif à la zone d’expédition. Nous remboursons le retour sur le moyen de paiement qui a servi à régler la commande. Si la commande a été réglée avec un avoir ou en espèces dans notre showroom, nous vous créditons un nouvel avoir du montant des pièces retournées.

Plus de 14 jours de retard ? Notre entreprise est en constante évolution, tout comme le renouvellement de nos stocks, ce qui signifie que nous ne pouvons donc pas revendre les articles. Au-delà de 14 jours les articles ne pourront être acceptés.

REFUS DE RETOUR

Mme Niguella Gartmann Garanger se réserve le droit de refuser les retours dans les cas suivants:

– Quand l’étiquette de retour et le colis sont envoyés au-delà des 14 jours après réception de votre colis

– Quand l’article n’est pas retourné dans son emballage original, en mauvais état , ou sans l’étiquette en place sur le produit

En cas de litige, la société Soleil de Minuit – Conceptstore met à votre disposition un médiateur de la consommation

Pour tous problèmes liés à votre retour, veuillez nous contacter :

–  envoyez un mail à cette adresse : soleildeminuit.conceptstore@gmail.com

ÉCHANGE

Vous avez la possibilité de demander l’échange d’une ou plusieurs pièces lors de votre demande de retour.

Il vous suffit pendant votre demande de retour de le notifier par mail à soleildeminuit.conceptstore@gmail.com pour donner les raisons de votre retour, en précisant quelle pièce vous souhaitez recevoir et dans quelle taille. Un échange n’implique en aucun cas la réservation d’un article. Si au moment de la réception du colis retour, l’article demandé en échange n’est plus disponible, nous vous contacterons et procéderons alors au remboursement.

CAS N°1

Échange pour le même article dans une autre taille ou un autre coloris : l’échange sera effectué à réception de l’article à échanger dans la mesure de la disponibilité de l’article désiré au moment du traitement de l’échange.

CAS N°2

Échange pour un autre article : c’est le montant de la facture émise sur le site ou en boutique, hors frais de port, qui prévaut :

–   Si le produit souhaité est de valeur ÉGALE au montant indiqué sur la facture, l’échange sera effectué simplement dans la limite des stocks disponibles ;

–   Si le produit souhaité est de valeur SUPERIEURE au montant indiqué sur la facture, le complément est à régler par le Client via une facture PayPal que l’on lui fera parvenir par mail ;

–   Si le produit souhaité est de valeur INFÉRIEURE au montant indiqué sur la facture, la différence sera remboursée sur le compte bancaire ou compte PayPal qui aura servi au règlement de la commande.

Soleil de Minuit – Conceptstore ne prend pas en charge les frais d’envoi des pièces échangées et les expédie avec le même transporteur sélectionné lors du passage de la commande initiale. Soleil de Minuit – Conceptstore ne prend pas en charge les frais d’expéditions pour l’envoi des pièces.

AVOIR : Lors de votre demande de retour, vous avez la possibilité de demander un avoir à la place d’un remboursement pour pouvoir repasser commande. Il vous suffit d’en faire la demande lors de votre demande de retour. Le code de l’avoir vous sera envoyé lors du traitement de votre retour par notre équipe. Il est valable 3 mois.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :

La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
La fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.
Les transactions conclues lors d’une enchère publique.
La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.nigztattoo.fr et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

En outre, le site Internet www.nigztattoo.fr n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société Madame Niguella Gartmann Garanger se réserve le droit de refuser les commandes de articles identiques.

Article 8 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.

En cas de livraisons par une transporteur, la société Madame Niguella Gartmann Garanger ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Article 9 – Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par Mail dans le délai de 30 jours de la livraison.

Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.

10. Produit défectueux

Vous disposez de 3 jours maximum après réception de votre commande pour nous informer d’un défaut sur un produit reçu.

Nous vous invitons dans ce cas de figure, à nous informer du défaut en nous contactant ici : soleildeminuit.conceptstore@gmail.com

Nous vous enverrons une nouvelle pièce si elle est encore en stock. Dans le cas contraire, nous vous proposerons un avoir du montant ou d’une partie du montant de l’article défectueux ou un remboursement. Attention, aucune réclamation ne sera prise en compte si vous dépassez le délai de 3 jours après réception de votre commande pour nous prévenir d’un éventuel défaut. De la même façon, aucune réclamation ne sera prise en charge si la pièce a été portée et/ou n’a plus son étiquette et emballage d’origine.

Article 11. Commentaire, critique, communication

Tous les avis déposés par les Utilisateurs de nigztattoo.fr sont surveillés et modérés par l’équipe du customer care. Dès lors que les propos enfreignent la loi et l’éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte…) nigztattoo.fr se réserve le droit de refuser ou de modifier l’avis concerné

Article 12 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Madame Niguella Gartmann Garanger ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société Madame Niguella Gartmann Garanger ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société Madame Niguella Gartmann Garanger ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 13 – Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 14 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.nigztattoo.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Madame Niguella Gartmann Garanger. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Madame Niguella Gartmann Garanger.

Article 13 – Données personnelles

La société Madame Niguella Gartmann Garanger se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 14 – Informations produits

nigztattoo.fr apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs techniques émanant de ses partenaires et fournisseurs et de photographies illustrant les produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.
Lorsque la provenance n’est pas indiqué sur la fiche produits des vêtements et accessoires, il s’agit de pièces fabriquées en RPC.
Les produits venants d’Italie, du Portugal, d’Espagne, du Royaume-Uni ou de France sont indiqués sur la fiche produit.

Article 15 – Archivage Preuve

La société Madame Niguella Gartmann Garanger archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de la société Madame Niguella Gartmann Garanger seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

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